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Marques déposées par l'association loi 1901 COMIDENT
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RECYMED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYMED
COMIDENT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3879638
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
RECYMED de COMIDENT

Présentation de la marque RECYMED

Déposée le 5 décembre 2011 par l'association loi 1901 COMIDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 COMIDENT domicilié(e) 8, rue Blanche - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque RECYMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYMED est expirée depuis le 5 décembre 2021.

COMIDENT a également déposé les autres marques suivantes : RECYMED'PRO , COMIDENT , RECYDENT


COMIDENT, association loi 1901 - 8, rue Blanche - 75009 - PARIS - France - SIREN 310710595


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Collecte de déchets électriques et électroniques professionnels.

Traitement des déchets (transformation). Destruction d'ordures. Recyclage d'ordures et de déchets. Récupération et valorisation de déchets électriques et électroniques professionnels. Elimination, traitement et recyclage de déchets spécifiques d'équipements à usage médical, dentaire, vétérinaire.